Transparence & conformité
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici l'ensemble des informations légales relatives au site https://[DOMAINE].
01
Éditeur du site
Identité de l'entreprise
Dénomination Débouchage BaignoireForme juridique [FORME]
Capital social [CAPITAL]
SIRET 106 586 837 00010
Immatriculation RCS RCS [RCS_VILLE]
Coordonnées
Adresse du siège 67 boulevard de Strasbourg75010 Paris
Téléphone 06 51 21 15 70
Email [EMAIL]
Zone d'intervention Paris 10e & toute l'Île-de-France
Responsable de publication
Le responsable de la publication du site https://[DOMAINE] est Kevin Coste, gérant de Débouchage Baignoire, joignable à l'adresse email [EMAIL] ou par téléphone au 06 51 21 15 70.
02
Hébergeur du site
Informations hébergeur
Le site https://[DOMAINE] est hébergé par :
| Champ | Valeur |
|---|---|
| Société | Vercel Inc. |
| Adresse | 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis |
| Site web | https://vercel.com |
En tant qu'hébergeur, Vercel Inc. est soumis aux obligations légales applicables et peut être contacté via son site officiel pour toute demande relative à l'hébergement du présent site.
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Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site https://[DOMAINE] — textes, photographies, illustrations, graphismes, logotypes, icônes, animations et tout autre élément — sont la propriété exclusive de Débouchage Baignoire (Kevin Coste) ou de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, Débouchage Baignoire s'engage à protéger vos données personnelles.
Responsable du traitement
Kevin Coste — Débouchage Baignoire, 67 boulevard de Strasbourg, 75010 Paris — [EMAIL] — 06 51 21 15 70.
Données collectées et finalités
| Catégorie de données | Finalité | Base légale | Durée de conservation |
|---|---|---|---|
| Nom, prénom, téléphone, email | Réponse aux demandes de devis et de contact | Intérêt légitime / exécution du contrat | 3 ans à compter du dernier contact |
| Adresse postale / adresse d'intervention | Planification et réalisation de l'intervention | Exécution du contrat | 5 ans (durée légale comptable) |
| Données de navigation (cookies techniques) | Bon fonctionnement du site | Intérêt légitime | 13 mois maximum |
Vos droits
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- Droit de rectification : corriger des données inexactes ou incomplètes.
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- Droit à la limitation : restreindre le traitement de vos données dans certains cas.
- Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des raisons tenant à votre situation particulière.
- Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine.
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Limitation de responsabilité
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Droit applicable et juridiction compétente
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Questions fréquentes
Vos questions légales
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